ISO 14001La norme ISO 14001, la plus utilisée des normes de la série des normes ISO 14000, concerne le management environnemental.

Elle repose sur le principe d'amélioration continue de la performance environnementale par la maîtrise des impacts liés à l'activité de l'entreprise.

Cette démarche est représentée par la roue de Deming :

la roue de Deming


Les exigences du Schéma de Management Environnementale (SME) contenues dans la norme ISO 14001:V2015 nécessaire pour obtenir la certification sont les suivantes :

 

  1.   Contexte de l’organisme

4.1 Connaissances de l’organisme et contexte

4.2 Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées

4.3 Détermination du périmètre du système de management environnemental

4.4 Système de management environnemental

  1.   Leadership

5.1 Leadership et engagement

5.2 Politique environnementale

5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme

  1.   Planification

6.1 Actions à mettre en oeuvre face aux risques et opportunités

6.1.1 Généralités

6.1.2 Aspects environnementaux

6.1.3 Obligations de conformité

6.1.4 Planification d’actions

6.2 Objectifs environnementaux et planification des actions pour les atteindre

6.2.1 Objectifs environnementaux

6.2.2 Planification des actions pour atteindre les objectifs environnementaux.

  1.   Support

7.1 Ressources

7.2 Compétences

7.3 Sensibilisation

7.4 Communication

7.5 Informations documentées

  1.   Réalisation des activités opérationnelles

8.1 Planification et maîtrise opérationnelles

8.2 Préparation et réponse aux situations d’urgence

  1.   Evaluation des performances

9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation

9.2 Audit interne

9.3 Revue de direction

  1.   Amélioration

10.1 Généralités

10.2 Non-conformité et actions correctives

10.3 Amélioration continue

 

 

Pour rappel les exigences de la norme ISO 14001:V2004

4.1 - Exigences générales
4.2 - Politique environnementale
4.3 - Planification
       4.3.1 - Aspects environnementaux
       4.3.2 - Exigences légales et autres exigences
       4.3.3 - Objectifs et cibles
       4.3.4 - Programme(s) de management environnemental
4.4 - Mise en oeuvre et fonctionnement
       4.4.1 - Structure et responsabilités
       4.4.2 - Formation, sensibilisation et compétences
       4.4.3 - Communication
       4.4.4 - Documentation
       4.4.5 - Maîtrise de la documentation
       4.4.6 - Maîtrise opérationnelle
       4.4.7 - Prévention des situations d'urgence et capacité à réagir
4.5 - Contrôle et action corrective
       4.5.1 - Surveillance et mesurage
       4.5.2 - Non-conformité, action corrective et action préventive
       4.5.3 - Enregistrements
       4.5.4 - Audit
4.6 - Revue de direction


Il y a plusieurs étapes fondamentales dans la mise en œuvre d'un SME :

  • L'organisation et les moyens
  • L'analyse environnementale des activités et la définition d'une politique environnementale
  • L'analyse réglementaire du site au regard de la législation en vigueur et l'organisation de la veille réglementaire
  • L'élaboration d'un programme d'amélioration continue des performances environnementales par la définition des actions à mener par thème (eau, air, déchets...) et son suivi dans le cadre de l'amélioration continue
  • La sensibilisation du personnel et des autres parties prenantes
  • Le manuel environnement et la gestion documentaire

Informations supplémentaires